Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VACOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES CROQUENCOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VACOME domicilié(e) 7 place de la Victoire - 59200 - Tourcoing - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 223 551 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VACOME, Mme. Marie Aude REGNER domicilié(e) 7 place de la Victoire - 59200 - Tourcoing - France.
La marque LES CROQUENCOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CROQUENCOUCHES est expirée depuis le 19 juin 2023.
VACOME a également déposé les autres marques suivantes : LITTLE CREVETTE LC
VACOME, SARL - 7 place de la Victoire - 59200 - Tourcoing - France - SIREN 753223551
VACOME, Mme. Marie Aude REGNER - 7 place de la Victoire - 59200 - Tourcoing - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES CROQUENCOUCHES"
